Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ECOSSON
Numéro de dépôt :
1256783
Date de dépôt :
22/10/1983
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
22/10/1993
Présentation de la marque ECOSSON
Déposée le 22 octobre 1983 par DUMOULIN Jean Pierre Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « ECOSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ECOSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256783.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSSON est expirée depuis le 22 octobre 1993.
DUMOULIN Jean Pierre Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21